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1. Éditeur

Le site est édité par Débat Concert, SAS au capital social de 40 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro RCS Nantes 823 660 415, SIRET 823 660 415 00031, TVA intracommunautaire FR42 823660415.

Président : M. Julien Mercier.
Siège social : 9 quai de la Fosse, 44000 Nantes, France.
Téléphone : 02 40 12 57 84.
Email : contact@debatconcert.site.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Julien Mercier, président de Débat Concert.

4. Licences et droits d'auteur

Débat Concert est titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacles vivants, catégories 2 et 3. Les œuvres interprétées lors de nos productions font l'objet des déclarations et redevances dues à la SACEM et à la SACD. Notre activité est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site — textes, photographies, marques et éléments graphiques — sont la propriété de Débat Concert, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Leur reproduction sans autorisation écrite est interdite.

6. Loi applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En l'absence de règlement amiable, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents.